Informations juridiques

Éditeur du site

Contact

Numéro d'entreprise / TVA

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site — textes, images, logos, éléments graphiques — est la propriété de TRACE | EFFELLE ou de ses partenaires et est protégé par la législation belge et internationale sur le droit d'auteur et les marques. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Responsabilité

TRACE | EFFELLE s'efforce de maintenir les informations de ce site exactes et à jour. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. TRACE | EFFELLE ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations présentes sur ce site.

Droit applicable

Ce site et son utilisation sont soumis au droit belge. En cas de litige, les tribunaux de Liège sont compétents.